Mentions légales

Vous êtes connecté(e) au site web www.neeria.com

Siège social : Route de Creton - 18110 Vasselay
S.A. au capital de 3 001 580 euros
N° d’immatriculation au RCS : 353 189 020 RCS Bourges
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR85353189020
Directeur de Publication : Pierre SOUCHON

Informations fournies

Les informations contenues sur cette page sont non-contractuelles et susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis. L’éditeur de ce site ne saurait engager sa responsabilité tant contractuelle que délictuelle pour les dommages découlant des actions commises ou omises en raison du contenu de l’information fournie.

Souscription aux produits & services

L’accès aux produits et aux services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou dans certains pays, notamment en raison de contraintes légales ou réglementaires. En conséquence, les utilisateurs du présent site sont tenus de veiller au respect des lois et règlements leur étant applicables.

Droits d’auteur - Copyright

L’ensemble des données notamment les textes, documents sonores, photographies et dessins figurant sur ce site est la propriété exclusive de Neeria. Toute reproduction, représentation ou diffusion en tout ou partie du contenu de ce site par quelque procédé ou support que ce soit est interdite sauf autorisation expresse de Neeria. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Limitation de responsabilités

Neeria n’assume aucune responsabilité concernant l’utilisation du site ou de son contenu et notamment en cas de modification, suppression et interruption du site.

Déclaration

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés enregistrée sous le numéro 664563